Les Incoterms 2020 expliqués : le guide du chargeur

Les Incoterms sont ces codes à trois lettres — EXW, FOB, CIF, DDP et les autres — que l’on retrouve sur presque tous les contrats de vente internationale. Bien choisis, chacun sait exactement qui paie quoi et qui supporte le risque à chaque étape. Mal choisis, vous finissez par vous disputer au sujet d’une marchandise endommagée ou d’une facture imprévue. Voici comment ils fonctionnent.

Ce que couvrent les Incoterms (et ce qu’ils ne couvrent pas)

Publiés par la Chambre de commerce internationale, les Incoterms définissent trois choses entre un acheteur et un vendeur :

• Qui organise et paie le transport à chaque étape.
• Qui gère les formalités d’export et d’import.
• À quel moment le risque passe du vendeur à l’acheteur.

Ils ne couvrent pas l’échéance du paiement, le transfert de propriété ni ce qui se passe en cas de litige — tout cela relève de votre contrat de vente. Les Incoterms portent sur la responsabilité logistique, rien de plus.

Les onze termes, classés par catégorie

L’édition 2020 compte onze termes. Sept conviennent à tout mode de transport ; quatre sont réservés au transport maritime et fluvial.

Tous modes de transport :

• EXW (Ex Works) — l’acheteur enlève la marchandise dans les locaux du vendeur et prend tout en charge à partir de là. Responsabilité maximale pour l’acheteur.
• FCA (Free Carrier) — le vendeur livre à un transporteur ou à un lieu désigné ; le risque y est transféré.
• CPT / CIP (Carriage Paid To / Carriage and Insurance Paid To) — le vendeur paie le transport (et, pour le CIP, l’assurance) jusqu’à destination, mais le risque passe dès la remise des marchandises au premier transporteur.
• DAP (Delivered at Place) — le vendeur livre à destination, prêt à être déchargé. L’acheteur gère le dédouanement à l’import.
• DPU (Delivered at Place Unloaded) — comme le DAP, mais le vendeur assure aussi le déchargement.
• DDP (Delivered Duty Paid) — le vendeur livre dédouané à l’import, droits acquittés. Responsabilité maximale pour le vendeur.

Transport maritime et fluvial uniquement :

• FAS (Free Alongside Ship) — le vendeur livre le long du navire.
• FOB (Free On Board) — le vendeur livre à bord du navire ; le risque passe au bastingage.
• CFR (Cost and Freight) — le vendeur paie le fret jusqu’au port de destination ; le risque passe à bord, à l’origine.
• CIF (Cost, Insurance and Freight) — le CFR plus l’assurance maritime.

Le piège dans lequel la plupart tombent

La plus grosse erreur consiste à utiliser un terme purement maritime comme le FOB ou le CIF pour du conteneurisé ou de l’aérien. Avec les conteneurs, vous remettez la marchandise au transporteur dans un terminal plusieurs jours avant le chargement — « à bord » est donc le mauvais point de transfert du risque. Pour les conteneurs, les équivalents corrects sont FCA, CPT ou CIP. Utiliser le FOB pour un conteneur laisse un vide où aucune des parties ne supporte clairement le risque.

Comment choisir

• Nouvel importateur en quête de simplicité ? DDP ou DAP — le vendeur gère l’essentiel du trajet.
• Vous voulez maîtriser votre propre transport et vos taux ? FOB (maritime) ou FCA (tous modes).
• Vous achetez départ usine au prix unitaire le plus bas ? EXW — mais soyez prêt à tout gérer.

En résumé

Choisissez l’Incoterm en connaissance de cause, accordez-le à votre mode de transport et indiquez-le clairement sur le contrat avec un lieu désigné — « FCA Shenzhen » et non simplement « FCA ». Si vous hésitez sur le terme qui vous protège, demandez à votre transitaire avant de signer ; cela coûte bien moins cher que de tout démêler une fois que quelque chose a mal tourné.